Mentions Légales

Mentions légales – L’AmeClovis

1. Informations générales

Nom de l’entreprise : L’AmeClovis
Statut juridique : Micro-entreprise individuelle
Propriétaire et responsable de la publication : Yanis Bertaud
Adresse : Saint-Ilpize, 43 380, Haute-Loire, France
Téléphone : 06 68 30 55 64
Adresse e-mail : ame.clovis@outlook.fr
Numéro RNE / SIRET : 889803854
Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable (régime de la micro-entreprise – franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)

2. Activité

L’AmeClovis est une entreprise artisanale spécialisée dans la coutellerie, la forge et la création d’objets sur mesure.
Chaque pièce est fabriquée à la main dans l’atelier situé à Saint-Ilpize (43380), en Haute-Loire.

3. Hébergement du site

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site web : https://www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site lameclovis.fr, incluant (de manière non exhaustive) les textes, photographies, images, graphismes, logos, vidéos et éléments visuels, est la propriété exclusive de L’AmeClovis.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les photographies et illustrations utilisées sur le site sont soit des créations originales de L’AmeClovis, soit publiées avec l’autorisation de leurs auteurs et sous réserve du respect de leurs droits.

5. Données personnelles et cookies (RGPD)

Les informations collectées via les formulaires du site (formulaire de contact, de personnalisation ou d’inscription à un stage) sont destinées exclusivement à L’AmeClovis.
Aucune donnée personnelle n’est vendue ou transmise à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à : ame.clovis@outlook.fr.

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à la mesure d’audience. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies à tout moment via le bandeau de consentement prévu à cet effet.

6. Conditions générales de vente (CGV)

Les conditions générales de vente sont accessibles à tout moment via le lien « Conditions Générales de Vente » situé en pied de page.
Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de droit de rétractation et de garantie.

7. Limitation de responsabilité

L’AmeClovis s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Clermont-Ferrand.

9. Conception et développement

Conception et développement du site : Avenel Yoann
Contact : avenel.yoann@outlook.fr